MENTIONS LÉGALES

Ces mentions légales fournissent des informations importantes sur STUDIO SANCH, la structure juridique de l'entreprise et les conditions dans lesquelles nous opérons.

1. IDENTITÉ LÉGALE

STUDIO SANCH est un studio de création où Sanchit Babbar, artiste-auteur et entrepreneur individuel établi à Paris, en France, crée ses designs de haute couture, photoshoots et films numériques originaux.

Le statut professionnel de Sanchit Babbar est celui d'un « artiste-auteur » enregistré auprès des autorités administratives et sociales françaises appropriées.

Contrairement aux entités corporatives, STUDIO SANCH représente le studio de création et les activités commerciales par lesquelles Sanchit Babbar produit et distribue ses œuvres originales. Toutes les transactions, contrats et accords sont conclus directement avec Sanchit Babbar opérant sous le nom du studio de création STUDIO SANCH.

2. EXPLOITANT DU SITE

Ce site web (studiosanch.com) est exploité par Sanchit Babbar, basé à Paris, en France.

Pour toute question concernant le site web, veuillez contacter : [email protected]

3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tout le contenu de ce site web, y compris mais non limité au texte, aux graphiques, aux logos, aux images, aux extraits audio, aux téléchargements numériques, aux compilations de données et aux logiciels, est la propriété de Sanchit Babbar (STUDIO SANCH) et est protégé par les lois françaises et internationales sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.

La reproduction, la modification, la distribution, la transmission, la republication, l'affichage ou l'exécution du contenu de ce site web est strictement interdite sans le consentement écrit exprès de Sanchit Babbar.

SANCHIT BABBAR, SANCH et STUDIO SANCH sont des marques françaises, enregistrées officiellement auprès du directeur général de l'Institut national de la propriété industrielle.

Le nom STUDIO SANCH, le logo et tous les noms de produits et services connexes, les marques de fabrique et les slogans sont des marques ou des marques de service appartenant à Sanchit Babbar. Aucun droit, licence ou intérêt dans nos marques n'est accordé à l'utilisateur en accédant à ce site web.

4. ŒUVRES ET CRÉATIONS

Toutes les créations de haute couture, photographies, films numériques et autres créations vendues par STUDIO SANCH sont des œuvres originales créées par Sanchit Babbar.

L'achat d'une création, photographie, film numérique ou toute autre création n'inclut pas le transfert des droits d'auteur ou d'autres droits de propriété intellectuelle, sauf si explicitement indiqué par écrit au moment de l'achat. L'acheteur acquiert uniquement la propriété de l'article physique ou les droits d'utilisation sous licence.

La reproduction, l'affichage public ou l'utilisation commerciale des œuvres achetées nécessite l'autorisation écrite expresse de Sanchit Babbar.

5. ÉDITIONS LIMITÉES

STUDIO SANCH peut proposer des œuvres et créations en édition limitée. Le nombre de pièces dans chaque édition est fixé au moment de la création et ne sera pas augmenté.

Chaque œuvre en édition limitée est accompagnée d'un certificat d'authenticité signé par Sanchit Babbar, indiquant le numéro spécifique au sein de l'édition.

STUDIO SANCH tient un registre de toutes les œuvres en édition limitée pour assurer leur exclusivité et leur provenance.

6. AUTHENTICITÉ ET ORIGINALITÉ

STUDIO SANCH garantit l'authenticité et l'originalité de toutes les créations de haute couture, photographies, films numériques et autres créations vendues. Chaque pièce est une création originale de Sanchit Babbar.

STUDIO SANCH emploie diverses méthodes pour garantir l'authenticité des œuvres, notamment, mais sans s'y limiter, les signatures de l'artiste, les certificats d'authenticité et l'enregistrement dans les archives du studio.

L'acheteur a le droit de demander une vérification d'authenticité à tout moment après l'achat.

7. CONDITIONS DE TRANSACTION

Tous les achats de STUDIO SANCH constituent une transaction directe entre l'acheteur et Sanchit Babbar en tant qu'artiste-auteur et entrepreneur individuel.

Les factures émises pour les achats seront au nom de Sanchit Babbar, avec les informations fiscales et d'enregistrement d'entreprise appropriées, conformément à la loi française pour le statut d'artiste-auteur.

Pour des conditions détaillées concernant les achats, les livraisons, les retours et les remboursements, veuillez nous contacter directement à [email protected].

8. RESPONSABILITÉ

Bien que nous nous efforcions de maintenir l'exactitude et l'actualité des informations présentées sur ce site, STUDIO SANCH ne peut garantir l'absence d'erreurs. Les informations sont fournies 'telles quelles' sans garantie d'aucune sorte.

STUDIO SANCH ne sera pas responsable des dommages directs, indirects, accessoires, consécutifs ou punitifs résultant de l'accès ou de l'utilisation de ce site web ou de son contenu.

L'utilisation des informations fournies sur ce site web est à vos propres risques. STUDIO SANCH ne sera pas responsable des dommages résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser les matériaux sur ce site web.

9. LOI APPLICABLE

Cette Notice Légale et votre utilisation de ce site web sont régies par les lois de la France. Tout litige relatif à ce site sera soumis à la juridiction exclusive des tribunaux français.

Tout litige relatif à cette Notice Légale ou à l'utilisation de ce site web sera soumis à la juridiction exclusive des tribunaux de Paris, France.

Si une disposition de cette Notice Légale est jugée invalide ou inapplicable, les dispositions restantes demeureront en vigueur.

10. INFORMATIONS DE CONTACT

Pour toute question concernant cette Notice Légale, veuillez contacter :

Email: [email protected]